Comment choisir la licence de son texte

Introduction

Ce topic a pour objet de vous aider à choisir la licence la plus adaptée à vos besoins, pour vos textes. En fait, même si pour la plupart des gens, ces histoires de licences, de Creative Commons, etc. relèvent d'un charabia incompréhensible, avec ces by-nc-sa et autre acronymes jargonesques, en fait, pour peu que l'on s'y penche calmement et en suivant les instructions, c'est très facile et très pratique, et ça permet de faciliter largement l'utilisation de concepts juridiques très utiles.

Qu'est-ce que c'est que ces trucs ?

Wikipédia définit la licence comme un "document ou un contrat donnant le droit de faire quelque chose". En fait, il s'agit simplement, pour vous, auteurs, de la façon la plus simple de dire aux autres ce que vous leur permettez de faire avec un texte que vous avez écrit. C'est donc une façon de structurer les différentes autorisations que vous pouvez donner, en allant du célèbre "©" (copyright : personne ne peut reproduire, publier, modifier, ni quoi que ce soit sans votre consentement) jusqu'aux creative commons (qui permettent à chacun de reproduire à volonté l'œuvre concernée). Ce topic a donc pour but de vous aider à choisir le type de licence le plus adapté pour vos textes
et ce que vous souhaitez en faire.
Choisissons !

Je vous propose de lire ce qui suit comme une sorte de jeu de piste. Il vous suffit de suivre les instructions et de passer aux étapes qui vous seront indiquées suivant les choix que vous aurez effectués.

Étape 1
Si la réponse est non (vous préférez choisir vous-même quand et où vous publiez votre texte), passez à l'étape 2.
Si la réponse est oui, passez à l'étape 3.

Étape 2
Dans ce cas, vous devez choisir l'option "tous droits réservés", qui correspond au signe ©. En choisissant cette option, vous interdisez la reproduction, la communication, la modification. Cela ne vous protège pas de manière mystique contre le plagiat, mais au moins les éventuels plagiaires auront été avertis.

Étape 3
Si vous souhaitez permettre à tout le monde de reproduire votre texte, vous devez encore penser aux conditions suivant lesquelles on peut le reproduire. Pour cela, il y a Creative Commons. Creative Commons propose six catégories de licences. Avant toute chose, vous devez savoir que les contrats Creative Commons ont une caractéristique commune : ils prévoient la paternité de l'œuvre. Cela signifique que quelque soient vos choix futurs, votre nom devra être cité.

Pour choisir celle qui correspond le mieux à vos besoins, répondez à ce petit questionnaire de deux questions.

Pour la première question, vous devez décider si vous permettez aux autres de faire une utilisation commerciale de votre texte. Concrètement, cela signifie que si vous répondez "oui", vous autorisez n'importe qui à présenter votre texte à une éditeur et à en faire une utilisation mercantile. Je vous conseille de répondre "non" à cette question afin d'éviter d'éventuels problèmes futurs.

Pour la deuxième question, vous devez décider si vous autorisez les autres à modifier votre texte. Vous pouvez répondre "non", "oui", ou "oui, tant qu'on ne modifie pas le type de contrat choisi". Cette dernière option (en anglais dans le formulaire) signifie que vous autorisez à modifier tout votre texte sauf la licence du texte. Concrètement, si vous autorisez l'utilisation commerciale de votre texte, mais que vous choisissez cette option, les autres pourront modifier votre texte du tout au tout, mais ils ne pourront pas subitement déclarer que personne ne pourra en faire d'utilisation commerciale.

Une fois que vous avez fait ces deux choix, cliquez sur le bouton "choisissez un contrat". On vous proposera un contrat type, avec plusieurs logos associés à ce contrat. Pour savoir quelle licence vous devez choisir dans la liste déroulante de l'Encrier, parmi les trois logos proposés, regardez l'image à l'extrême droite et notez les lettres.

Il y a six possibilités de combinaison :

• CC-by
• CC-by-nd
• CC-by-nc-nd
• CC-by-nc
• CC-by-nc-sa
• CC-by-sa

Une fois cette combinaison déterminée, vous devez la sélectionner dans le sous-ensemble qui correspond au type de texte que vous écrivez. Si vous écrivez une histoire originale en CC-by-nd, sélectionner cette option dans le sous-ensemble "textes originaux", et vice-versa.

Considérations diverses



De la légalité des fanfictions du point de vue du droit de la propriété intellectuelle

(rubrique à remplir)

Des différences entres les pays

(rubrique à remplir)

De l'effectivité du droit de la propriété intellectuelle face au plagiat

(rubrique à remplir)
Modifié le 17/05/2008 à 16h10 par Csame

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Co-administrateur et développeur de l'Encrier

Est-ce que je peux me permettre une petite remarque ?

Je voulais ajouter que le mot "contrat" est ici particulièrement important. Sachez que même si vous n'indiquez rien, vous serez protégé dans vos droits d'auteurs par votre droit national. Personnellement, je connais le droit suisse et je sais donc que toute oeuvre est protégée. ça comprend donc (d'après moi) les textes originaux.
Comme Csame l'explique très bien, la liscence définit ce que vous autorisez qu'on fasse avec votre texte, rien de plus. Elle ne vous protège en aucun cas. Au contraire, en mettant autre chose que "tous droits réservés" vous renoncer à une partie de la protection que les droits d'auteurs vous donne.

Pour ce qui est des fanfics, je me garderais bien de me prononcer tant le sujet m'apparaît douteux sur un plan légal.

Encore une chose, mes paroles ne sont pas un avis de droit, je vous déconseille de les utiliser dans un litige quelconque et n'assume aucune responsabilité etc... J'ai rien d'absolument monstrueux mais je préfère comme toujours prévenir que guérir.

Pour résumer : choisir une licence n'est absolument pas nécessaire pour autant que votre pays protège les droits d'auteur...

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Mes histoires:
A l'Auberge des Plaines du Nord
Pourquoi ?

Je confirme ce que tu viens de dire, Nataniel. Effectivement, dans la plupart des pays, le copyright est implicite, et vous seriez protégé quand bien même vous n'indiqueriez aucune mention dans ce sens. L'utilité des licences va plutôt dans l'autre sens : si vous souhaitez conférer des droits supplémentaires au public au détriment de ceux que le législateur vous attribue par défaut.

Au sujet des fanfics, je me suis renseigné sur la question (j'ai même demandé un complément d'informations à mon ancien professeur de droit intellectuel) et il semblerait que même si les fanfictions sont en théorie interdite - au vu de la théorie générale des droits d'auteur -, il faudrait un refus explicite de l'auteur pour que cette interdiction prenne un semblant d'effet.

En ce qui concerne J. K. Rowling - qui est quand même l'auteur de la majorité des fictions de l'Encrier -, elle a dit dans une de ses interviews que les fanfictions ne lui posaient aucun problème, bien au contraire.

La pratique du disclaimer est quand même à encourager, pour ne pas laisser croire au public qu'on serait l'auteur du texte de base. Il s'agit simplement d'une reconnaissance qui témoigne de l'absence d'une éventuelle tentative d'usurpation.

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Co-administrateur et développeur de l'Encrier

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Cadeau :Eh bien, il semble qu'on doive se passer d'Anne Rice comme écrivain de fanfiction. En même temps, je n'ai pas l'impression d'avoir à le regretter, parce que très franchement, ce passage témoigne d'un mépris cordial pour les auteurs amateurs. Quant à la dernière phrase, "il est absolument essentiel que vous respectiez mes souhaits", euh... voilà, quoi, tout est dit.

Je ne remets pas en cause son droit de le faire, mais la manière n'y est certainement pas.

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Co-administrateur et développeur de l'Encrier

Il n'y a que moi qui ne trouve pas l'endroit où on peut changer la licence ?

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"Ce garçon doit apprendre deux choses de moi : à m'obéir et penser par lui-même"

Données

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Date de publication : jamais
Dernière mise à jour : jamais
licence : Tous droits réservésCC-byCC-by-ndCC-by-nc-ndCC-by-ncCC-by-nc-saCC-by-saTous droits réservésCC-byCC-by-ndCC-by-nc-ndCC-by-ncCC-by-nc-saCC-by-sa
AMR :
Catégorie :
Sous-catégorie :
Complet :

Dans gestion de l'histoire j'espere que tu trouvera

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Mes fics:
La vraie Histoire des Religions et des Mythologies.
Les invités de marque
Bonne journée

Ah oui, grand merci

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"Ce garçon doit apprendre deux choses de moi : à m'obéir et penser par lui-même"

Une précision à apporter à propos de la protection :
en effet (en France notamment) toute production qui reflète la personnalité de son auteur est protégée sans dépôt préalable, dès le début de création de l'oeuvre, même si elle n'a fait l'objet d'aucune divulgation ou publication, et jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Cette protection est donc automatique et gratuite.
Par contre en cas de litige il faut pouvoir prouver de la date de création, et pour cela les seuls moyens fiables légalement coûtent généralement cher : datation et/ou dépôt chez un notaire, enveloppe SOLEAU auprès d'un organisme particulier dont je ne me souviens plus le nom, ou au pire courrier recommandé avec AR auto-adressé.

Voilà, comme Nataniel mes paroles ne sont pas un avis de droit, ce sont justes des souvenirs d'un cours de propriété industrielle et intellectuelle.

(signé : L'autre)

L'organisme particulier s'appelle l'INPI (Institut Nationale de la Propriété Intellectuelle), et oui, c'est cher.

(signé : L'un)
Modifié le 24/01/2008 à 23h22 par Historien

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J’étais autrefois bien nerveux. Me voici sur une nouvelle voie : Je mets une pomme sur ma table. Puis je me mets dans cette pomme. Quelle tranquillité! («Magie», Lointain intérieur) [Henri Michaux]